durée des fonctions

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• Durée des mandats politiques — Le mandat politique constitue un objet d étude et de recherche pour les constitutionnalistes et les spécialistes de sciences politiques depuis de très nombreuses années et les caractères principaux de ceux ci ont été reconnus de longues dates[1] …   Wikipédia en Français

• DURÉE — Cette notion indique l’idée de persistance d’un phénomène, de maintenance temporelle d’une réalité. Pour saint Thomas, la durée est, suivant la formule d’E. Gilson, « de même nature que le mouvement même de l’être qui dure». Descartes, au nom du… …   Encyclopédie Universelle

• Droit Des Associations En France — En France, le droit des associations est une branche du droit privé régit par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet 1901[1] ayant pour objet de réglementer le fonctionnement des associations françaises. La loi no 82 1169 du 31… …   Wikipédia en Français

• Droit des associations en France — En France, le droit des associations est une branche du droit privé régit par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet 1901[1] ayant pour objet de réglementer le fonctionnement des associations françaises (sauf Bas Rhin, Haut Rhin et… …   Wikipédia en Français

• Droit des associations en france — En France, le droit des associations est une branche du droit privé régit par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet 1901[1] ayant pour objet de réglementer le fonctionnement des associations françaises. La loi no 82 1169 du 31… …   Wikipédia en Français

• Conseil national des ingénieurs et scientifiques de France — Contexte général Fiche d’identité Forme juridique Association loi de 1901 Fondation 1992 Président(e) …   Wikipédia en Français

• Conseil National Des Ingénieurs Et Scientifiques De France — Logo de Conseil national des ingénieurs et scientifiques de France Contexte général Fiche d’identité Le Conseil National des Ingénieurs et Scientifiques de France (CNISF) est une association relevant de la loi de 1901, apolitique et… …   Wikipédia en Français

• Conseil national des ingenieurs et scientifiques de France — Conseil national des ingénieurs et scientifiques de France Logo de Conseil national des ingénieurs et scientifiques de France Contexte général Fiche d’identité Le Conseil National des Ingénieurs et Scientifiques de France (CNISF) est une… …   Wikipédia en Français

• Conseil national des ingénieurs et scientifiques de france — Logo de Conseil national des ingénieurs et scientifiques de France Contexte général Fiche d’identité Le Conseil National des Ingénieurs et Scientifiques de France (CNISF) est une association relevant de la loi de 1901, apolitique et… …   Wikipédia en Français

• Société des ingénieurs civils de France — Conseil national des ingénieurs et scientifiques de France Logo de Conseil national des ingénieurs et scientifiques de France Contexte général Fiche d’identité Le Conseil National des Ingénieurs et Scientifiques de France (CNISF) est une… …   Wikipédia en Français

• Des Principes De L'économie Politique Et De L'impôt — Première page du livre. Des Principes de l économie politique et de l impôt (On the Principles of Political Economy and Taxation) est le principal ouvrage de l économiste anglais …   Wikipédia en Français